Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec :
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Quebec; Chez Guillaume Brown, 1775.; 194 images avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Créateur
- Cugnet, François Joseph, 1720-1789, author
- Titre
- Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec : tiré de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'Edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663; avec l'explication de chaque titre et de chaque article, puisée dans les meilleurs autheurs qui ont écrit et comenté la dite coutume : necessaire à toutes les personnes qui voudront avoir une teinture des dites ancienes loix, coutumes et usages, et qui pourra les faciliter dans l'étude qu'ils seront obligés d'en faire, tant comme juges, que comme avocats ou procureurs
- Adresse bibliographique
- Quebec; Chez Guillaume Brown, 1775.
- Identificateur
-
oocihm.33321
33321 - Sujet
-
Property -- Canada.
Property -- Quebec (Province).
Propriété -- Canada.
Propriété -- Québec (Province). - Document original
- Reproduction électronique.
- Notes
-
"Liste des livres seulement necessaires a l'intelligence entiere des loix Municipales de cette Province, scavoir ..."--Fin de l'ouvrage.
"O Judices! diligite justitiam ... Lib. sap. et Proverb. ch. 17. v. 16."
Faux-titre: Traité des ancienes loix de proprieté en Canada aujourd'huy province de Québec.
iv, 5-188, [2] pages ; 21 cm. - Collection
-
Publications gouvernementales
Monographies
- Langue
- français
- URL
- https://www.canadiana.ca/view/oocihm.33321