Document Record

Creator

Cugnet, François Joseph, 1720-1789., author

Title

Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec : tiré de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'Edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663; avec l'explication de chaque titre et de chaque article, puisée dans les meilleurs autheurs qui ont écrit et comenté la dite coutume : necessaire à toutes les personnes qui voudront avoir une teinture des dites ancienes loix, coutumes et usages, et qui pourra les faciliter dans l'étude qu'ils seront obligés d'en faire, tant comme juges, que comme avocats ou procureurs

Published

Quebec : Chez Guillaume Brown, 1775.

Identifier

oocihm.33321
33321

Subject

Propriété -- Canada.
Property -- Canada.
Property -- Quebec (Province)
Propriété -- Québec (Province)

Document source

Numérisée à partir d'une microfiche de l'ICMH de l'édition originale se trouvant à la Bibliothèque des Archives publiques du Canada.

Notes

Faux-titre: Traité des ancienes loix de proprieté en Canada aujourd'huy province de Québec.
"O Judices! diligite justitiam ... Lib. sap. et Proverb. ch. 17. v. 16."
"Liste des livres seulement necessaires a l'intelligence entiere des loix Municipales de cette Province, scavoir ..."--Fin de l'ouvrage.
Titre de l'écran-titre.
Tremaine, numbers 198
TPL, numbers 460
iv, 5-188, [2] pages ; 21 cm.

Collection

Government Publications
Monographs

Language

French

URL

https://www.canadiana.ca/view/oocihm.33321