Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec :

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Document Record

Creator
Cugnet, François Joseph, 1720-1789, author
Title
Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec : tiré de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'Edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663; avec l'explication de chaque titre et de chaque article, puisée dans les meilleurs autheurs qui ont écrit et comenté la dite coutume : necessaire à toutes les personnes qui voudront avoir une teinture des dites ancienes loix, coutumes et usages, et qui pourra les faciliter dans l'étude qu'ils seront obligés d'en faire, tant comme juges, que comme avocats ou procureurs
Published
Quebec; Chez Guillaume Brown, 1775.
Identifier
oocihm.33321
33321
Subject
Property -- Canada.
Property -- Quebec (Province).
Propriété -- Canada.
Propriété -- Québec (Province).
Document source
Reproduction électronique.
Notes
"Liste des livres seulement necessaires a l'intelligence entiere des loix Municipales de cette Province, scavoir ..."--Fin de l'ouvrage.
"O Judices! diligite justitiam ... Lib. sap. et Proverb. ch. 17. v. 16."
Faux-titre: Traité des ancienes loix de proprieté en Canada aujourd'huy province de Québec.
iv, 5-188, [2] pages ; 21 cm.
Collection
Government Publications
Monographs
Language
French
URL
https://www.canadiana.ca/view/oocihm.33321