Rapport des Archives publiques pour l'année 19...

Rapport des Archives publiques pour l'année 1921 /

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Ottawa : F.A. Acland, 1923.; 461 images avec recherche en texte intégral

Notice bibliographique du document

Créateur: Doughty, Arthur G. (Arthur George), Sir, 1860-1936., author
Archives publiques du Canada.
Titre: Proclamations du gouverneur du Bas-Canada, 1792-1815
Statuts du Haut-Canada, 1792-1793
Rapport des Archives publiques pour l'année 1921
Adresse bibliographique: Ottawa : F.A. Acland, 1923.
Identificateur: oocihm.9_08079
9_08079
Sujet: Canada -- Histoire -- Sources.
Canada -- History -- Sources.
Document original: Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à Bibliothèque et Archives Canada.
Notes: Titre de l'écran-titre.
"Imprimé par ordre du Parlement."
Pagination multiple avec pagination continue en bas de la page.
En tête du titre: 12 George V. Document parlementaire No 30. A. 1922.
"... un rapport des Archives publiques pour les années 1919 à 1921 inclusivement."--p. [3]
"Dans les appendices se trouvent les proclamations publiées par le gouverneur du Bas-Canada, de 1792 à 1815 ... forment la continuation des proclamations publiées depuis l'établissement du gouvernement civil dans la province de Québec en 1764, jusqu'à la division de cette province en provinces du Haut-Canada et du Bas-Canada en 1791 ... Le dernier appendice contient la première partie des statuts du Haut-Canada. Ceux qui font partie de ce rapport, sont une réimpression d'un volume de statuts du Haut-Canada, pour les années 1792 à 1793."--p. 3.
Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de l'ICMH 9_08077.
Les tables des matières reflètent la pagination en haut des pages.
465 pages ; 25 cm.
Collection: Publications gouvernementales
Langue: français
URL pérenne: https://n2t.net/ark:/69429/m0pk06w96n39