Document Record

Creator

Doughty, Arthur G. (Arthur George), Sir, 1860-1936., author
Archives publiques du Canada.

Title

Proclamations du gouverneur du Bas-Canada, 1792-1815
Statuts du Haut-Canada, 1792-1793
Rapport des Archives publiques pour l'année 1921

Published

Ottawa : F.A. Acland, 1923.

Identifier

oocihm.9_08079
9_08079

Subject

Canada -- Histoire -- Sources.
Canada -- History -- Sources.

Document source

Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à Bibliothèque et Archives Canada.

Notes

Titre de l'écran-titre.
"Imprimé par ordre du Parlement."
Pagination multiple avec pagination continue en bas de la page.
En tête du titre: 12 George V. Document parlementaire No 30. A. 1922.
"... un rapport des Archives publiques pour les années 1919 à 1921 inclusivement."--p. [3]
"Dans les appendices se trouvent les proclamations publiées par le gouverneur du Bas-Canada, de 1792 à 1815 ... forment la continuation des proclamations publiées depuis l'établissement du gouvernement civil dans la province de Québec en 1764, jusqu'à la division de cette province en provinces du Haut-Canada et du Bas-Canada en 1791 ... Le dernier appendice contient la première partie des statuts du Haut-Canada. Ceux qui font partie de ce rapport, sont une réimpression d'un volume de statuts du Haut-Canada, pour les années 1792 à 1793."--p. 3.
Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de l'ICMH 9_08077.
Les tables des matières reflètent la pagination en haut des pages.
465 pages ; 25 cm.

Collection

Government Publications

Language

French

Persistent URL

https://n2t.net/ark:/69429/m0pk06w96n39