Bill :
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Québec : Lovell et Lamoureux, [1855]; 17 images avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Titre
-
Canada. Législature. Assemblée législative.
Acte pour incorporer la Banque Molson
Bill : acte pour incorporer la Banque Molson. - Adresse bibliographique
- Québec : Lovell et Lamoureux, [1855]
- Identificateur
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oocihm.9_06169
9_06169 - Sujet
-
Projets de loi -- Canada.
Bills, Legislative -- Canada. - Document original
- Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à Bibliothèque et Archives Canada, contenue sur microfiche de l'ICMH.
- Notes
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Titre de la couv.
Titre de l'écran-titre.
"Reçu et lu, la première fois, vendredi, 13 avril 1855. Seconde lecture, jeudi, 19 avril 1855."
"M. Holton."
En tête du titre: No. 338 [id est 388]. 1ère Session, 5e Parlement, 18 Victoria, 1855.
15 pages ; 31 cm. - Collection
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Publications gouvernementales
- Langue
- français
- URL
- https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_06169