Bill :
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Québec : Lovell et Lamoureux, [1854]; 4 images avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Titre
-
Canada. Législature. Assemblée législative.
Acte pour incorporer la grande division et les divisions subordonnées des fils de la tempérance dans le Bas-Canada
Bill : acte pour incorporer la grande division et les divisions subordonnées des fils de la tempérance dans le Bas-Canada. - Adresse bibliographique
- Québec : Lovell et Lamoureux, [1854]
- Identificateur
-
oocihm.9_06085
9_06085 - Sujet
-
Projets de loi -- Canada.
Bills, Legislative -- Canada. - Document original
- Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à Bibliothèque et Archives Canada, contenue sur microfiche de l'ICMH.
- Notes
-
En tête du titre: No. 236. 1ère Session, 5e Parlement, 18 Victoria, 1854.
"M. Cooke (Outaouais.)"
Titre de l'écran-titre.
Titre de la couv.
"Reçu et lu, la première fois, jeudi, 30 novembre 1854. Seconde lecture, lundi, 4 décembre 1854."
2 pages ; 31 cm. - Collection
-
Publications gouvernementales
- Langue
- français
- URL pérenne
- https://n2t.net/ark:/69429/m03r0pr7mw3v