Bill :
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Québec : Lovell et Lamoureux, [1854]; 3 images avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Titre
-
Canada. Législature. Assemblée législative.
Acte pour amender l'acte 14 et 15 Vict., chap. 105, intitulé "Acte pour amender l'acte d'incorporation des membres de la profession médicale dans le Bas-Canada, et pour régler l'étude et la pratique de la médecine et de la chirurgie en icelle," et pour venir en aide à certaines personnes qui pratiquaient comme médecins et chirurgiens dans cette province, à l'époque où le dit acte est devenu loi
Bill : acte pour venir en aide à certains médecins et chirurgiens pratiquants du Bas-Canada
Bill : acte pour amender l'acte 14 et 15 Vict., chap. 105, intitulé "Acte pour amender l'acte d'incorporation des membres de la profession médicale dans le Bas-Canada, et pour régler l'étude et la pratique de la médecine et de la chirurgie en icelle," et pour venir en aide à certaines personnes qui pratiquaient comme médecins et chirurgiens dans cette province, à l'époque où le dit acte est devenu loi. - Adresse bibliographique
- Québec : Lovell et Lamoureux, [1854]
- Identificateur
-
oocihm.9_06069
9_06069 - Sujet
-
Projets de loi -- Canada.
Bills, Legislative -- Canada. - Document original
- Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à Bibliothèque et Archives Canada, contenue sur microfiche de l'ICMH.
- Notes
-
Titre de l'écran-titre.
Titre de la couv.
En tête du titre: No. 204. 1ère Session, 5e Parlement, 18 Victoria, 1854.
Titre de départ: Bill : acte pour venir en aide à certains médecins et chirurgiens pratiquants du Bas-Canada.
"Reçu et lu, la 1ère fois, mercredi, 8 nov. 1854. Seconde lecture, lundi, 13 novembre 1854."
"M. Whitney."
[1] pages ; 31 cm. - Collection
-
Publications gouvernementales
- Langue
- français
- URL
- https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_06069