Bill :
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Québec : J. Lovell, [1854]; 3 images avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Titre
-
Canada. Législature. Assemblée législative.
Acte pour amender l'acte intitulé: "acte pour mieux pourvoir à l'organisation des sociétés d'agriculture dans le Bas-Canada"
Bill : acte pour amender l'acte intitulé: "acte pour mieux pourvoir à l'organisation des sociétés d'agriculture dans le Bas-Canada". - Adresse bibliographique
- Québec : J. Lovell, [1854]
- Identificateur
-
oocihm.9_05802
9_05802 - Sujet
-
Projets de loi -- Canada.
Bills, Legislative -- Canada. - Document original
- Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à Bibliothèque et Archives Canada, contenue sur microfiche de l'ICMH.
- Notes
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Titre de l'écran-titre.
Titre de la couv.
"M. Pouliot."
Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de l'ICMH 9_05803.
En tête du titre: No. 49. 1re Session, 5me Parlement, 18 Victoria 1854.
"Reçu et lu première fois mercredi, 27 sept. 1854. Seconde lecture, vendredi, 29 septembre, 1854."
[1] pages ; 31 cm. - Collection
-
Publications gouvernementales
- Langue
- français
- URL
- https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_05802