Document Record

Creator

Doughty, Arthur G. (Arthur George), Sir, 1860-1936.
Archives publiques du Canada

Title

Ordonnances pour la province de Québec, rendues par le gouverneur et le conseil de ladite province, de 1768 à 1791 : elles font suite à celles publiées dans l'annexe E du rapport des Archives publiques pour l'année 1913
Rapport concernant les travaux des Archives publiques pour les années 1914 et 1915

Published

Ontario : J. de L. Taché, 1917.

Identifier

oocihm.9_04404
9_04404

Subject

Canada -- Histoire -- Sources.
Canada -- History -- Sources.

Document source

Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à la Bibliothèque et Archives Canada, contenue sur microfiche de l'ICMH.

Notes

Titre de l'écran-titre.
"Imprimé par ordre du parlement."
"Les annexes de ce rapport contiennent des copies des premières ordonnances canadiennes dont plusieurs ne se trouvent imprimées nulle part. La collection ci-incluse avec celles qui ont été imprimées dans le rapport de 1913, complète la liste de celles connues jusqu'à présent."--p. [iii]
Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de l'ICMH 9_04402.
En tête du titre: 6 George V. Document parlementaire no 29a. A. 1916.
Comprend un index.
[vi], 20, 471, 27, 263 p., [2] f. plièes : carte, plan ; 25 cm.

Collection

Government Publications

Language

French

URL

https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_04404