Bill pour incorporer le Très-Révérend George Jéhosaphat Lord Evêque de Montréal, et diverses autres personnes, en une association charitable pour procurer du bois de chauffage, pendant l'hiver, aux pauvres et aux indigents.
Cette collection numérique contient des images de documents historiques textuels. Un texte alternatif n’est pas disponible pour ces images.
Une erreur est survenue lors du téléchargement de cette image.
Pour obtenir de l'aide et des options de téléchargement supplémentaires, veuillez consulter notre page documentation
Aide
[Montréal] : Lovell et Gibson, [1844]; 7 images avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Titre
-
Canada. Législature. Assemblée législative.
Bill pour incorporer le Très-Révérend George Jéhosaphat Lord Evêque de Montréal, et diverses autres personnes, en une association charitable pour procurer du bois de chauffage, pendant l'hiver, aux pauvres et aux indigents. - Adresse bibliographique
- [Montréal] : Lovell et Gibson, [1844]
- Identificateur
-
oocihm.9_04252
9_04252 - Sujet
-
Société charitable de Québec pour fournir le bois de chauffage.
Œuvres de bienfaisance -- Droit -- Canada -- Législation.
Projets de loi -- Canada.
Charities -- Law and legislation -- Canada.
Bills, Legislative -- Canada. - Document original
- Numérisée à partir d'une publication originale appartenant au Séminaire de Québec, Bibliothèque, contenue sur microfiche de l'ICMH.
- Notes
-
Titre de l'écran-titre.
Titre de la couv.
En-tête du titre: No. 39. 1ère Session, 2me Parlement, 8 Victoria, 1844.
"Imprimé par ordre de l'Assemblée Législative."
5 pages ; 35 cm. - Collection
-
Publications gouvernementales
- Langue
- français
- URL
- https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_04252