Bill :
Cette collection numérique contient des images de documents historiques textuels. Un texte alternatif n’est pas disponible pour ces images.
Une erreur est survenue lors du téléchargement de cette image.
Pour obtenir de l'aide et des options de téléchargement supplémentaires, veuillez consulter notre page documentation
Aide
Québec : Hunter, Rose, [1865]; 3 images avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Titre
-
Canada. Législature. Assemblée législative.
Acte pour incorporer les Dames religieuses de l'assomption de la bienheureuse Vierge Marie
Bill : acte pour incorporer les Dames religieuses de l'assomption de la bienheureuse Vierge Marie. - Adresse bibliographique
- Québec : Hunter, Rose, [1865]
- Identificateur
-
oocihm.9_04021
9_04021 - Sujet
-
Projets de loi -- Canada.
Bills, Legislative -- Canada. - Document original
- Numérisée à partir d'une publication originale appartenant au Bibliothèque du Parlement, contenue sur microfiche de l'ICMH.
- Notes
-
Titre de la couv.
Titre de l'écran-titre.
"M. Gaudet."
En tête du titre: No. 139. 4e Session, 8e Parlement, 29 Victoria 1865.
Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de l'ICMH 9_03910.
"Reçu et lu, pour la 1re fois, jeudi 17 août 1865. Seconde lecture, vendredi 18 août 1865."
[1] pages ; 33 cm. - Collection
-
Publications gouvernementales
- Langue
- français
- URL
- https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_04021