Bill :
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Toronto : J. Lovell, [1858]; 4 images avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Titre
-
Canada. Législature. Assemblée législative.
Acte pour incorporer le club St. James de Montréal
Bill : acte pour incorporer le club St. James de Montréal. - Adresse bibliographique
- Toronto : J. Lovell, [1858]
- Identificateur
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oocihm.9_02348
9_02348 - Sujet
-
Projets de loi -- Canada.
Bills, Legislative -- Canada. - Document original
- Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à la Bibliothèque du Parlement, contenue sur microfiche de l'ICMH.
- Notes
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Titre de l'écran-titre.
Titre de la couv.
En tête du titre: No. 62. 1ère Session, 6e Parlement, 21 Victoria, 1856 [id est 1858] (Bill privé.)
"Reçu, et lu pour la première fois, mardi 20 avril 1858. Seconde lecture, verdredi, 23 avril 1858."
"M. le soll. gén. Rose."
Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de l'ICMH 9_07568.
2 pages ; 33 cm. - Collection
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Publications gouvernementales
- Langue
- français
- URL
- https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_02348