Le code civil de la province de Québec, annoté : contenant les textes français et anglais et celui du code Napoléon, les autorités et les remarques des codificateurs, le droit ancien, la concordance des articles, le droit statuaire, la doctrine canadienne, la jurisprudence canadienne, la doctrine française et les règles de droit avec divers appendices / par J.J. Beauchamp

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Aide Montréal : C. Théorêt, 1904.; 1200 images, 1197 avec recherche en texte intégral

Notice bibliographique du document

Créateur
Québec (Province). [Code civil du Québec]
Beauchamp, J. J. (Jean Joseph), 1852-1923
Titre
Le code civil de la province de Québec, annoté : contenant les textes français et anglais et celui du code Napoléon, les autorités et les remarques des codificateurs, le droit ancien, la concordance des articles, le droit statuaire, la doctrine canadienne, la jurisprudence canadienne, la doctrine française et les règles de droit avec divers appendices / par J.J. Beauchamp
Civil code of the Province of Quebec, annotated
Adresse bibliographique
Montréal : C. Théorêt, 1904.
Identificateur
73132
oocihm.73132
Sujet
Droit civil--Québec (Province)--Législation--Codes
Québec (Province). Code civil du Québec
Civil law--Quebec (Province)--Codification
Quebec (Province). Civil code of Québec
Document original
Bibliothèque et Archives Canada (v. 1)|l'Université Laval, Bibliothèque générale. Québec (v. 2, p. 1 & 2)
Collection
Monographies
Langue
français
Description
xiv, [2], 1183 p. ; 25 cm.
Texte en français et en anglais sur des colonnes parallèles.
"Tome I: Art. 1-1202."
Faux-titre: Code civil de la province de Québec, annoté = Civil code of the province of Quebec, annotated.
Tables.
Comprend un index.
Comprend une liste de l'éditeur.
Erratum--(v. 1, p. XIV)
Volume 1 d'une série de 2 volumes. Pour chaque volume de la série, voir les numéros 73132 - 73133 de l'ICMH.
Numérisée à partir d'une microfiche de la publication originale appartenant à Bibliothèque et Archives Canada.
URL
https://www.canadiana.ca/view/oocihm.73132