Règlement du Conseil de la cité de Sorel concernant les taxes, cotisations, charges et droits annuels :

Cette collection numérique contient des images de documents historiques textuels. Un texte alternatif n’est pas disponible pour ces images.

Pour obtenir de l'aide et des options de téléchargement supplémentaires, veuillez consulter notre page documentation

Aide [Sorel, Québec? : publisher not identified], 1890.; 25 images, 24 avec recherche en texte intégral

Notice bibliographique du document

Titre
Sorel (Québec)
Règlement du Conseil de la cité de Sorel concernant les taxes, cotisations, charges et droits annuels : et pour amender et refondre ou consolider les diverses dispositions statuées pour établir les revenus annuels et subvenir aux dépenses.
Adresse bibliographique
[Sorel, Québec? : publisher not identified], 1890.
Identificateur
oocihm.56420
56420
Sujet
Sorel (Quebec).Laws, etc.
Sorel (Québec).Lois, etc.
Ordinances, Municipal -- Quebec (Province) -- Sorel.
Taxation -- Québec (Province) -- Sorel.
Arrêtés municipaux -- Québec (Province) -- Sorel.
Impôt -- QueGbec (Province) -- Sorel.
Document original
Reproduction électronique.
Notes
En tête du titre: No 195.
18 pages ; 21 cm.
Collection
Monographies
Langue
français
URL pérenne
https://n2t.net/ark:/69429/m0v69862gh29