Règlement du Conseil de la cité de Sorel concernant les taxes, cotisations, charges et droits annuels :

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Aide [Sorel, Québec? : publisher not identified], 1890.; 25 images, 24 avec recherche en texte intégral

Notice bibliographique du document

Titre
Sorel (Québec)
Règlement du Conseil de la cité de Sorel concernant les taxes, cotisations, charges et droits annuels : et pour amender et refondre ou consolider les diverses dispositions statuées pour établir les revenus annuels et subvenir aux dépenses.
Adresse bibliographique
[Sorel, Québec? : publisher not identified], 1890.
Identificateur
oocihm.56420
56420
Sujet
Sorel (Quebec).Laws, etc.
Sorel (Québec).Lois, etc.
Ordinances, Municipal -- Quebec (Province) -- Sorel.
Taxation -- Québec (Province) -- Sorel.
Arrêtés municipaux -- Québec (Province) -- Sorel.
Impôt -- QueGbec (Province) -- Sorel.
Document original
Reproduction électronique.
Notes
En tête du titre: No 195.
18 pages ; 21 cm.
Collection
Monographies
Langue
français
URL
https://www.canadiana.ca/view/oocihm.56420