Commentaires sur les lois du Bas-Canada, ou, Conférences de l'école de droit liée au Collège des R.R. P.P. Jésuites :
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Montréal : Cérat et Bourguignon, 1859.; 223 images avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Créateur
- Bibaud, Maximilien, 1824-1887 aut, author
- Titre
-
Portion de titre: Conférences de l'école de droit liée au Collège des R.R. P.P. Jésuites.
Commentaires sur les lois du Bas-Canada, ou, Conférences de l'école de droit liée au Collège des R.R. P.P. Jésuites : suivis d'une notice historique. - Adresse bibliographique
- Montréal : Cérat et Bourguignon, 1859.
- Identificateur
-
oocihm.46877
46877 - Sujet
-
Lois provinciales uniformes.
Droit -- Canada -- Interprétation.
Uniform provincial laws -- Canada.
Law -- Canada -- Interpretation and construction. - Document original
- Numérisée en partir d'une microfiche de la publication originale appartenant au Université de Sherbrooke, Bibliothèque de droit.
- Notes
-
"Tome I."
"Nolumus leges ... mutare."
1 ressource en ligne (223 pages)
Comprend des références bibliographiques.
Volume 1 d'une série de 2 volumes. Pour chaque volume de la série, voir les numéros 46877-46878.
222 pages ; 19 cm. - Collection
-
Monographies
- Langue
- français
- URL
- https://www.canadiana.ca/view/oocihm.46877