Politique sur la vie privée et avis juridiques

Avis Juridiques

(Autrefois l’Institut canadien de microreproductions historiques)

Canadiana.org détient les droits d’auteur sur la Collection de recherche de Canadiana anciens sur microfiches et en ligne via le site Notre mémoire en ligne, et sur tous les documents sur ce site Web, ou il a acquis les droits nécessaires pour l’utilisation de ces documents dans ce site Web.

Canadiana.org offre l’accès à ses bases de données, à ses ressources pédagogiques et à sa collection de microfiches pour des fins de recherche, d’études privées ou d’utilisation personnelle. Lorsque vous citez des extraits, veuillez mentionner les crédits suivants :

Notre mémoire en ligne

Indiquer le numéro ICMH, et "de Notre mémoire en ligne, produit par Canadiana.org."

L’exploration, le commerce de la fourrure et Compagnie de la Baie d’Hudson

Mentionner le titre de la ressource pédagogique et indiquer "produit par Canadiana.org."

Le Canada en devenir

Mentionner le titre de la ressource pédagogique et indiquer "produit par Canadiana.org."

Microfiche

Indiquer le numéro ICMH, et "produit par Canadiana.org."

Pour des fins autres que la recherche, les études privées et l’utilisation personnelle (comme une publication ou une distribution), veuillez contacter Canadiana.org.

Canadiana.org et CanadianaPlus sont des marques déposées de Canadiana.org

Reproductions

Veuillez noter que Canadiana.org ne fournit pas de copies des documents affichés sur son site Web pour des fins commerciales. Veuillez consulter notre page Abonnez-vous à NML pour plus d’information.

Les titres reproduits sur microfiche sont disponibles pour la vente. Contactez-nous pour un catalogue et des prix.

Politique sur la vie privé

Abonnements à la collection de Notre mémoire en ligne (NML)

Certains renseignements personnels sont nécessaires pour enregistrer un abonnement ou expédier les réabonnements et pour la communication en général. Ces informations confidentielles sont réservées uniquement à l’usage interne de Canadiana.org et sont conservées pour la durée de l’abonnement. Lorsqu’un client cancelle son abonnement, ces renseignements personnels sont supprimés.

Des dispositifs de sauvegarde appropriés sont en place afin d’assurer la sécurité, l’intégrité et la protection des renseignements personnels identifiables concernant nos abonnés.

Les noms des institutions abonnées sont affichés sur notre site Web.

Les abonnés ne sont pas tenus de participer aux sondages, lesquels sont strictement réservés à l’usage interne de Canadiana.org.

Le site Web de NML

Lorsque vous visitez Notre mémoire en ligne, nous recueillons automatiquement des informations concernant votre accès au site : l’adresse IP de votre ordinateur, la date et l’heure de votre requête, les termes entrés dans le cadre de votre recherche, ainsi que les pages et les documents que vous visionnez. Si vous êtes abonné à Notre mémoire en ligne, nous identifions et consignons dans le journal du serveur les informations relatives à l’abonnement vous permettant d’accéder à NML. Pour les abonnés individuels, cela implique que nous pouvons vous identifier personnellement, mais si vous vous servez d’un abonnement institutionnel (dans une université par exemple), vous ne serez identifié qu’en tant qu’utilisateur de cette institution.

Nous n’utilisons pas ces données dans le but de vous identifier personnellement, sauf si nous devons vous fournir un support technique ou diagnostiquer des problèmes techniques. Lorsque nous découvrons votre identité personnelle par le biais de ces opérations, nous ne conservons aucun dossier permanent qui puisse lier votre identité à une série spécifique de transactions.

Nous fournissons aux institutions abonnées des données globales et anonymes sur l’utilisation, mais nous ne divulguons aucune information sur des sessions spécifiques ni aucune information qui pourrait servir à retracer un individu ou un ordinateur en particulier.

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